Marque renouvelée - Marque en vigueur

LIGNAL
PROTIFRANCE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1609198
Date de dépôt :
08/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2030

Présentation de la marque LIGNAL

Déposée le 8 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTIFRANCE domicilié(e) 2 allée de Migelane, ZA Les Pins Verts, 33650 SAUCATS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 774 020 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque LIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LIGNAL arrivera à expiration en date du 8 août 2030.

PROTIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR DES PROTÉINES


PROTIFRANCE, société à responsabilité limitée - 2 allée de Migelane, ZA Les Pins Verts, 33650 SAUCATS - France - SIREN 394774020


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2000 n°2176684 - Publication au BOPI 2000-06-16

Inscription le 14 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202374 - Publication au BOPI 1996-06-14

Inscription le 6 février 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°427668 - Publication au BOPI 2006-02-06

Inscription le 19 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204962 - Publication au BOPI 1996-08-19

Inscription le 16 juin 2000 - Changement d'adresse n°303284 - Publication au BOPI 2000-06-16

Inscription le 27 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233527 - Publication au BOPI 1997-02-27

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2010 n°2444583 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-25

Inscription le 19 juin 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°789037 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-19

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2020 n°2752053 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-23

Produits diététiques;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.