LIGNAL
Présentation de la marque LIGNAL
Déposée le 8 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LIGNAL arrivera à expiration en date du 8 août 2030.
PROTIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2000 n°2176684 - Publication au BOPI 2000-06-16
Inscription le 14 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202374 - Publication au BOPI 1996-06-14
Inscription le 6 février 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°427668 - Publication au BOPI 2006-02-06
Inscription le 19 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204962 - Publication au BOPI 1996-08-19
Inscription le 16 juin 2000 - Changement d'adresse n°303284 - Publication au BOPI 2000-06-16
Inscription le 27 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233527 - Publication au BOPI 1997-02-27
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2010 n°2444583 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-25
Inscription le 19 juin 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°789037 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-19
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2020 n°2752053 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-23