Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTACS
PROTHIA (sarl)

Numéro de dépôt :
93482298
Date de dépôt :
03/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2003

Présentation de la marque ROTACS

Déposée le 3 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTHIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTHIA domicilié(e) 111 rue de Bagneux, 92120 MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIAN SPEAR PROTHIA sarl - France.

La marque ROTACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTACS est expirée depuis le 3 septembre 2003.

PROTHIA a également déposé les autres marques suivantes : ISOMATRIX , SICSO , HARTRIK , LACKIT , SAFETYDRIVE , MET-MIT , C C S , CADWELL , R 2 , F Y


PROTHIA (sarl) - 111 rue de Bagneux, 92120 MONTROUGE - France


BRIAN SPEAR PROTHIA sarl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture