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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTHIA
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C°LET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C°LET
PROTHIA, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
4295808
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2026
C°LET de PROTHIA

Présentation de la marque C°LET

Déposée par voie électronique le 31 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTHIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C°LET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTHIA domicilié(e) 26 RUE SERPOLLET - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROTHIA, S.A.R.L., M. BRIAN SPEAR domicilié(e) 26 RUE SERPOLLET - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque C°LET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C°LET arrivera à expiration en date du 31 août 2026.

PROTHIA a également déposé les autres marques suivantes : ISOMATRIX , SICSO , HARTRIK , LACKIT , SAFETYDRIVE , MET-MIT , C C S , CADWELL , R 2 , F Y


PROTHIA, S.A.R.L. - 26 RUE SERPOLLET - 75020 - PARIS - France


PROTHIA, S.A.R.L., M. BRIAN SPEAR - 26 RUE SERPOLLET - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.