Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur PROTHERY Noël
/
DOMAINE DU MARRONNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MARRONNIER
Mr PROTHERY Noël

Numéro de dépôt :
96655319
Date de dépôt :
11/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2006

Présentation de la marque DOMAINE DU MARRONNIER

Déposée le 11 décembre 1996 par monsieur PROTHERY Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU MARRONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est monsieur PROTHERY Noël domicilié(e) Corcelette, 69910 VILLIE MORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PROTHERY Noël - France.

La marque DOMAINE DU MARRONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MARRONNIER est expirée depuis le 11 décembre 2006.


Mr PROTHERY Noël - Corcelette, 69910 VILLIE MORGON - France


Mr PROTHERY Noël - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Vin en appellation MORGON et CHIROUBLES