Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROTEUS
Numéro de dépôt :
1565971
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/1999
Présentation de la marque PROTEUS
Déposée le 18 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PROTEUS (société belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROTEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROTEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTEUS est expirée depuis le 18 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22