Marque enregistrée - Marque en vigueur

VOLVIUM
PROTEOR, SAS

Numéro de dépôt :
4288924
Date de dépôt :
22/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2026
VOLVIUM de PROTEOR

Présentation de la marque VOLVIUM

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTEOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOLVIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTEOR domicilié(e) 6 rue de la redoute - 21850 - Saint Apollinaire - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 083 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme. Michèle TRESSE domicilié(e) 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque VOLVIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288924.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLVIUM arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.

PROTEOR a également déposé les autres marques suivantes : HANDITROC , ESPRIT BIEN ÊTRE , STEP'N SENS , EASY RUN , CARBOBACK , DYNA'C , PROTEOR Human First , Orten 3 Dcam , Orten smartist , HYDEAL


PROTEOR, SAS - 6 rue de la redoute - 21850 - Saint Apollinaire - France - SIREN 542083704


SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme. Michèle TRESSE - 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Membres artificiels ; prothèses ; genoux artificiels.