Déposée le 5 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) PROTEOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TÉLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROTEOR domicilié(e) 6 rue de la Redoute - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 083 704 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.
La marque TÉLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856431.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROTEOR, SA - 6 rue de la Redoute - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 542083704
SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Inscription le 13 janvier 2014 - Changement de nature juridique n°616484 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13
Inscription le 24 janvier 2014 - Changement de nature juridique n°617191 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-24
Appareils pour la (télé)commande, la (télé)gestion, ou la (télé)surveillance d'appareils ou d'installations électriques domestiques, d'appareils électroménagers ou d'installations techniques agencées dans des locaux d'habitation ; ; Articles orthopédiques ; appareils de soutien à savoir corsets à usage médical ; appareil de levage et appareils de transfert destinés aux personnes à mobilité réduite à savoir dispositifs pour déplacer les invalides ; sangles et cadres de levage destinés aux personnes à mobilité réduite ; appareils médicaux pour exercices corporels ; prothèses ; orthèses ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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