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Marques déposées par PROTEOR
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SMARTIST
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMARTIST
PROTEOR

Numéro de dépôt :
4407042
Date de dépôt :
23/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2027
SMARTIST de PROTEOR

Présentation de la marque SMARTIST

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2017 par PROTEOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est PROTEOR domicilié(e) 6 rue de la Redoute - 21850 - Saint Apollinaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Madame Michèle TRESSE domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque SMARTIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTIST arrivera à expiration en date du 23 novembre 2027.

PROTEOR a également déposé les autres marques suivantes : HANDITROC , ESPRIT BIEN ÊTRE , STEP'N SENS , EASY RUN , CARBOBACK , DYNA'C , PROTEOR Human First , Orten 3 Dcam , Orten smartist , HYDEAL


PROTEOR - 6 rue de la Redoute - 21850 - Saint Apollinaire - France


SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Madame Michèle TRESSE - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Logiciels; logiciels de traitement de données; logiciel de fabrication assistée par ordinateur ;

Prothèses; orthèses; corsets à usage thérapeutique; corsets à usage curatif; corsets à usage médical.