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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTEOR
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PROTEOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROTEOR
PROTEOR, SAS

Numéro de dépôt :
1543507
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2029

Présentation de la marque PROTEOR

Déposée le 27 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTEOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROTEOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTEOR domicilié(e) 6 de la redoute - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 083 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme TRESSE Michèle domicilié(e) 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque PROTEOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROTEOR arrivera à expiration en date du 27 juillet 2029.

PROTEOR a également déposé les autres marques suivantes : HANDITROC , ESPRIT BIEN ÊTRE , STEP'N SENS , EASY RUN , CARBOBACK , DYNA'C , PROTEOR Human First , Orten 3 Dcam , Orten smartist , HYDEAL


PROTEOR, SAS - 6 de la redoute - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 542083704


SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme TRESSE Michèle - 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 1999 n°2144745 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 28 février 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°469725 - Publication au BOPI 2008-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2009 n°2408031 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-20

Inscription le 13 janvier 2014 - Changement de nature juridique n°616484 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13

Inscription le 24 janvier 2014 - Changement de nature juridique n°617191 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-24

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2019 n°2720055 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-04

Instruments et appareils de chirurgie, de médecine, de pharmacie, d'orthopédie, pelotes hypogastriques et autres analogues; corsets, corsets-sangles, sangles, ceintures et bandages

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.