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Marques déposées par PROTEOR
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PFA Chignon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PFA Chignon
PROTEOR

Numéro de dépôt :
4614390
Date de dépôt :
15/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2030
PFA Chignon de PROTEOR

Présentation de la marque PFA Chignon

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2020 par PROTEOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PFA Chignon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est PROTEOR domicilié(e) 6 rue de la redoute - 21850 - Saint Apollinaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Madame Michèle TRESSE domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque PFA Chignon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PFA Chignon arrivera à expiration en date du 15 janvier 2030.

PROTEOR a également déposé les autres marques suivantes : HANDITROC , ESPRIT BIEN ÊTRE , STEP'N SENS , EASY RUN , CARBOBACK , DYNA'C , PROTEOR Human First , Orten 3 Dcam , Orten smartist , HYDEAL


PROTEOR - 6 rue de la redoute - 21850 - Saint Apollinaire - France


SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Madame Michèle TRESSE - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Orthèses ; orthèse de pied ; membres artificiels ; prothèse de pied ; prothèse de jambe ; orthèse suro-pédieuse active.