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Marques déposées par PROTEOR
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Orten shape
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Orten shape
PROTEOR

Numéro de dépôt :
4466367
Date de dépôt :
03/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2028
Orten shape de PROTEOR

Présentation de la marque Orten shape

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2018 par PROTEOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Orten shape » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est PROTEOR domicilié(e) 6 rue de la Redoute - 21850 - Saint Apollinaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Madame Michèle TRESSE domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque Orten shape a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orten shape arrivera à expiration en date du 3 juillet 2028.

PROTEOR a également déposé les autres marques suivantes : HANDITROC , ESPRIT BIEN ÊTRE , STEP'N SENS , EASY RUN , CARBOBACK , DYNA'C , PROTEOR Human First , Orten 3 Dcam , Orten smartist , HYDEAL


PROTEOR - 6 rue de la Redoute - 21850 - Saint Apollinaire - France


SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Madame Michèle TRESSE - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Logiciels; logiciels de traitement de données; logiciel de fabrication assistée par ordinateur ;

Prothèses; orthèses; corsets à usage thérapeutique; corsets à usage curatif; corsets à usage médical.