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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROTEOR
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MODEL M KER
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODEL M KER
PROTEOR SA

Numéro de dépôt :
3595098
Date de dépôt :
21/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2018
MODEL M KER de PROTEOR

Présentation de la marque MODEL M KER

Déposée le 21 août 2008 par la Société Anonyme (SA) PROTEOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODEL M KER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROTEOR domicilié(e) 6 Rue de la redoute,21850 SAINT APOLLINAIRE - 21850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 083 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRESSE Michèle Avocat domicilié(e) 62 Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODEL M KER est expirée depuis le 21 août 2018.

PROTEOR a également déposé les autres marques suivantes : HANDITROC , ESPRIT BIEN ÊTRE , STEP'N SENS , EASY RUN , CARBOBACK , DYNA'C , PROTEOR Human First , Orten 3 Dcam , Orten smartist , HYDEAL


PROTEOR SA - 6 Rue de la redoute,21850 SAINT APOLLINAIRE - 21850 - France - SIREN 542083704


TRESSE Michèle Avocat - 62 Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Inscription le 13 janvier 2014 - Changement de nature juridique n°616484 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13

Inscription le 24 janvier 2014 - Changement de nature juridique n°617191 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-24

Logiciel (programme enregistré) ; logiciel pour la réalisation de dessins ; logiciel de capture de formes en 3 dimensions ;

Articles orthopédiques ; prothèses externes ; orthèses ; membres artificiels ; bas, collants et chaussettes pour les varices ; bas, collants et chaussettes de contention ; ceintures et corsets abdominaux ; ceintures et corsets orthopédiques ; chaussures orthopédiques ; semelles orthopédiques ;

Services médicaux ; location de matériel orthopédique ; soins d'hygiène pour les humains.