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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROTEOR
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HandiCat'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HandiCat'
PROTEOR, SA

Numéro de dépôt :
3751917
Date de dépôt :
07/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2020
HandiCat\' de PROTEOR

Présentation de la marque HandiCat'

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) PROTEOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HandiCat' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROTEOR domicilié(e) 6 rue de la Redoute 21850 SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 083 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRESSE Michèle - Avocat domicilié(e) 62 rue Chabot Charny 21000 DIJON - France.

La marque HandiCat' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HandiCat' est expirée depuis le 7 juillet 2020.

PROTEOR a également déposé les autres marques suivantes : HANDITROC , ESPRIT BIEN ÊTRE , STEP'N SENS , EASY RUN , CARBOBACK , DYNA'C , PROTEOR Human First , Orten 3 Dcam , Orten smartist , HYDEAL


PROTEOR, SA - 6 rue de la Redoute 21850 SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 542083704


TRESSE Michèle - Avocat - 62 rue Chabot Charny 21000 DIJON - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 13 janvier 2014 - Changement de nature juridique n°616484 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13

Inscription le 24 janvier 2014 - Changement de nature juridique n°617191 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-24

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; camps (stages) de perfectionnement sportif.