Marque expirée - Marque en non vigueur

AFLEX
PROTEOR SA

Numéro de dépôt :
3514611
Date de dépôt :
18/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2017
AFLEX de PROTEOR

Présentation de la marque AFLEX

Déposée le 18 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) PROTEOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFLEX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROTEOR domicilié(e) 6 rue de la redoute,21850 SAINT APOLLINAIRE - 21850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 083 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle TRESSE Avocat domicilié(e) 62 rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFLEX est expirée depuis le 18 juillet 2017.

PROTEOR a également déposé les autres marques suivantes : HANDITROC , ESPRIT BIEN ÊTRE , STEP'N SENS , EASY RUN , CARBOBACK , DYNA'C , PROTEOR Human First , Orten 3 Dcam , Orten smartist , HYDEAL


PROTEOR SA - 6 rue de la redoute,21850 SAINT APOLLINAIRE - 21850 - France - SIREN 542083704


Michèle TRESSE Avocat - 62 rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498380 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 13 janvier 2014 - Changement de nature juridique n°616484 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13

Inscription le 24 janvier 2014 - Changement de nature juridique n°617191 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-24

Articles orthopédiques ; prothèses ; orthèses ; articulations pour orthèses.