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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) proteis
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c-nergy
Marque enregistrée - Marque en vigueur

c-nergy
proteis, SAS

Numéro de dépôt :
4123730
Date de dépôt :
07/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2024
c-nergy de proteis

Présentation de la marque c-nergy

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) proteis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « c-nergy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) proteis domicilié(e) 54 route de brignais - 69630 - chaponost - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 718 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, proteis, M. jean-francois vasta domicilié(e) 54 route de brignais - 69630 - chaponost - France.

La marque c-nergy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque c-nergy arrivera à expiration en date du 7 octobre 2024.


proteis, SAS - 54 route de brignais - 69630 - chaponost - France - SIREN 512718735


proteis, M. jean-francois vasta - 54 route de brignais - 69630 - chaponost - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.