Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCCOM
PROTEINES, SAS

Numéro de dépôt :
3775849
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2020
ARCCOM de PROTEINES

Présentation de la marque ARCCOM

Déposée le 18 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTEINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTEINES domicilié(e) 11 rue Galvani - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 728 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROTEINES domicilié(e) 11 rue Galvani - 75017 - PARIS - France.

La marque ARCCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCCOM est expirée depuis le 18 octobre 2020.

PROTEINES a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEMINS DU COEUR , LA NUTRITION COMME VOUS L'AIMEZ , Lettre Faxée de Diabétologie® , LETTRE FAXEE DE PEDIATRIE® , PUBLIREPORTER , LABRIGADE , PENSA Programme d'éducation nutritionnelle du sujet âgé , desirdesante.com , DIETDATING , Ensemble, la lettre d'information EPODE


PROTEINES, SAS - 11 rue Galvani - 75017 - PARIS - France - SIREN 349728444


PROTEINES - 11 rue Galvani - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Formation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.