Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRO'GRAM
PROTEIKA S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
95576535
Date de dépôt :
12/06/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2015

Présentation de la marque PRO'GRAM

Déposée le 12 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) PROTEIKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRO'GRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROTEIKA domicilié(e) 2, Avenue des Noëlles,44500 LA BAULE (dossier no 2289593) - 44500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 583 678 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2289593) - 75008 - France.

La marque PRO'GRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRO'GRAM est expirée depuis le 12 juin 2015.

PROTEIKA a également déposé les autres marques suivantes : VV MR , NUTRILIANCE


PROTEIKA S.A. société anonyme - 2, Avenue des Noëlles,44500 LA BAULE (dossier no 2289593) - 44500 - France - SIREN 394583678


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2289593) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2005 n°2289593 - Publication au BOPI 2005-05-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 9 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°403762 - Publication au BOPI 2004-12-09

Inscription le 30 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323266 - Publication au BOPI 2001-04-30

Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268741 - Publication au BOPI 1998-12-16

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Produits Pharmaceutiques; Substances diététiques à usage médical Produits à base de protéines pour l'alimentation humaine: Soins médicaux et paramédicaux:Préparations cosmétiques pour l'amincissement

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.