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Marques déposées par la société PROTECTWAVE
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PROCEDE DUTHILLEUL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROCEDE DUTHILLEUL
PROTECTWAVE, SL, société organisée selon les lois de la Principauté d'Andorre

Numéro de dépôt :
4276048
Date de dépôt :
31/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2026
PROCEDE DUTHILLEUL de PROTECTWAVE

Présentation de la marque PROCEDE DUTHILLEUL

Déposée par voie électronique le 31 mai 2016 par la société PROTECTWAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROCEDE DUTHILLEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la société PROTECTWAVE domicilié(e) Edifici : La Llobatera 1er - 1A, Carretera del coll d'Ordino, AD300 ORDINO - Andorre.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASSIOPI, Sarl, Mme. Francoise CORMIER, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 21 Rue Cler - 75007 - PARIS - France.

La marque PROCEDE DUTHILLEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCEDE DUTHILLEUL arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.


PROTECTWAVE, SL, société organisée selon les lois de la Principauté d'Andorre - Edifici : La Llobatera 1er - 1A, Carretera del coll d'Ordino, AD300 ORDINO - Andorre


CASSIOPI, Sarl, Mme. Francoise CORMIER, Conseils en Propriété Industrielle - 21 Rue Cler - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Inscription le 30 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716129 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-30

Tissus métalliques, toiles métalliques, treillis métalliques, armatures métalliques, châssis métalliques (construction), matériaux de construction métalliques, blindages, cloisons métalliques, coffrages métalliques (construction), boîtes métalliques, conteneurs métalliques, constructions transportables métalliques, feuilles métalliques pour emballage ou empaquetage, fils métalliques, bracelets d'identification métalliques ;

Appareils et instruments pour la protection contre les radiations et les ondes électromagnétiques non à usage médical ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, les radiations et les ondes électromagnétiques, le feu ; habillement, vêtements, chaussures, chapeaux, casques et lunettes de protection contre les accidents, les radiations, les rayonnements électromagnétiques , le feu ; coques et étuis de protection pour smartphone ; détecteurs ; étuis spéciaux de protection pour appareils et instruments non médicaux ; écrans de protection contre les radiations, exposimètres ; filets de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; lunettes (optique) ; masques de protection ; vêtements et couvertures de protection contre les radiations, les ondes électromagnétiques ou le feu pour les animaux ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments à usage médical ; dispositifs de protection contre les radiations et ondes électromagnétiques à usage médical ; étuis, sacs et mallettes spéciales de protection contre les radiations et ondes électromagnétiques à usage médical.