Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPAM
PROTECTION DU BOIS SOLVAY-BAYER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1393933
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1997

Présentation de la marque SEPAM

Déposée le 13 février 1987 par la Société Anonyme (SA) PROTECTION DU BOIS SOLVAY-BAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROTECTION DU BOIS SOLVAY-BAYER domicilié(e) rue François 1er, 5, F-75383 PARIS CEDEX 08 (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY & Cie - France.

La marque SEPAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPAM est expirée depuis le 13 février 1997.

PROTECTION DU BOIS SOLVAY-BAYER a également déposé les autres marques suivantes : XYLADECOR LE BOIS L'ADORE , XYLADECOR JE LE DETESTE


PROTECTION DU BOIS SOLVAY-BAYER (Société Anonyme) - rue François 1er, 5, F-75383 PARIS CEDEX 08 (France). - France


SOLVAY & Cie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Produits chimiques destinés à l'industrie;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut.Produits pour la conservation du bois, produits oléagineux pour la protection du bois et produits qui en sont fabriqués pour la conservation du bois, enduits pour la protection du bois ou pour l'ennoblissement du bois, enduits pour couches de fond ainsi que enduits pour lutter contre les parasites animaux du bois et contre les plantes détériorant et modifiant la couleur du bois;peintures, notamment peintures à base de résines synthétiques, peintures pour l'intérieur, peintures d'enduction pour la protection du bois, peintures-vernis, peintures de finition, peintures transparentes pour la protection ou l'ennoblissement du bois et peintures pour couche de fond;vernis, notamment vernis pour la protection du bois et vernis de finition;concentrés de produits pour la protection du bois et concentrés de couleurs et de peintures pour la protection du bois utilisés dans l'industrie de transformation et dans la fabrication de produits et de peintures pour la protection du bois.Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.Fongicides et insecticides, notamment pour le traitement du bois et des matériaux en bois, produits chimiques préventifs et pour la lutte contre les parasites animaux du bois et contre les plantes détériorant le bois et modifiant la couleur du bois. Traitement de matériaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.