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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTECTA
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NOVACLAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVACLAC
PROTECTA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95588533
Date de dépôt :
15/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2025

Présentation de la marque NOVACLAC

Déposée le 15 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTECTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVACLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTECTA domicilié(e) 10 Lotissement, Zone artisanale Saint-Louis - 84250 - LE THOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 161 472 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque NOVACLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 11 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVACLAC arrivera à expiration en date du 15 septembre 2025.

PROTECTA a également déposé les autres marques suivantes : MIT'CLAC , STELLIOX , GUEP'CLAC , TAUP'CLAC , RODICLAC , AVISPA'CLAC , BACTOLIT , ARBIOX , LIMA'CLAC , ACTIGEN


PROTECTA, Société par actions simplifiée - 10 Lotissement, Zone artisanale Saint-Louis - 84250 - LE THOR - France - SIREN 330161472


CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 2005 n°2288105 - Publication au BOPI 2005-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2015 n°2587365 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-21

Inscription le 19 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726292 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19

Inscription le 3 novembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°800157 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, plaquettes insecticides contre les fourmis ; produits anti-mouches, moustiques et autres insectes, appâts frais, raticides, insecticides; fongicides, herbicides.Appareils électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes.Matériel de nettoyage, pièges à insectes et à rongeurs; chasse-mouches

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.