Déposée le 3 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTECTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AVISPA'CLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTECTA domicilié(e) Lot no 10, Zone Artisanale Saint Louis,84250 LE THOR - 84250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 161 472 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque AVISPA'CLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROTECTA, Société à responsabilité Limitée - Lot no 10, Zone Artisanale Saint Louis,84250 LE THOR - 84250 - France - SIREN 330161472
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Produits pour la destruction des animaux ; répulsifs anti-insectes volants. Pièges à insectes volants.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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