Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTECTA SCREEN
/
BATISEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

BATISEC
PROTECTA SCREEN SAS

Numéro de dépôt :
3442056
Date de dépôt :
24/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
24/07/2016
BATISEC de PROTECTA SCREEN

Présentation de la marque BATISEC

Déposée le 24 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTECTA SCREEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « BATISEC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTECTA SCREEN domicilié(e) 67 RUE DU CREUSOT,59170 CROIX - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 878 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROTECTA SCREEN domicilié(e) 67 RUE DU CREUSOT,59170 CROIX - 59170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATISEC est expirée depuis le 24 juillet 2016.

PROTECTA SCREEN a également déposé les autres marques suivantes : PROTECTA SCREEN


PROTECTA SCREEN SAS - 67 RUE DU CREUSOT,59170 CROIX - 59170 - France - SIREN 439878836


PROTECTA SCREEN - 67 RUE DU CREUSOT,59170 CROIX - 59170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; béton.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.