Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOXAALON
PROTECSOM, SAS

Numéro de dépôt :
3830828
Date de dépôt :
12/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2021
NOXAALON de PROTECSOM

Présentation de la marque NOXAALON

Déposée le 12 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTECSOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOXAALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTECSOM domicilié(e) Route de la Brique - 50700 - VALOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 169 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque NOXAALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOXAALON est expirée depuis le 12 mai 2021.

PROTECSOM a également déposé les autres marques suivantes : nas'hal , HIPPOHALER , OPTIKHAL , Dose Tracker , Trach'hal , COMBIHALER , DIGIT'HAL , Minim'hal , , PROXIMHAL


PROTECSOM, SAS - Route de la Brique - 50700 - VALOGNES - France - SIREN 493169296


CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN - 5, Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Tissus et produits textiles à usage médical ou vétérinaire ; couvertures de lit à usage médical ; housses de canapés et de fauteuils à usage médical ; tissus et produits textiles filtrants à usage médical ou vétérinaire contre les allergènes et les mites ;

Matériaux à usage médical pour la protection contre les allergies ; produits antiparasitaires ; produits contre les mites ; alèses ; draps chirurgicaux ;

Tissus à usage textile ; housses de literie ; couvertures de lit ; housses de canapés et de fauteuils ; toile à matelas ; enveloppes de matelas ; housses et taies d'oreillers. Tissus et produits textiles à usage médical ou vétérinaires ; couvertures de lits à usage médical ; housses de canapés et de fauteuils à usage médical.