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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTECMA
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NOEMI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOEMI
PROTECMA (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
94519709
Date de dépôt :
05/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2004

Présentation de la marque NOEMI

Déposée le 5 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTECMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOEMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTECMA domicilié(e) 26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 139 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque NOEMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOEMI est expirée depuis le 5 mai 2004.

PROTECMA a également déposé les autres marques suivantes : PROTECMA COULEURS PRO


PROTECMA (Société à Responsabilité Limitée) - 26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France - SIREN 382139939


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Tricots et tissus en fils métalliques.Tricots et tissus isolants; tricots et tissus pour l'élimination de l'électricité statique et pour la protection électromagnétique.Tricots et tissus

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).