Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Polyeffeuilleuse Poly-effeuilleuse Poly-Effeuilleuse
ProTechni - Sabourain, SARL

Numéro de dépôt :
3783990
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2020
Polyeffeuilleuse Poly-effeuilleuse Poly-Effeuilleuse de ProTechni - Sabourain

Présentation de la marque Polyeffeuilleuse Poly-effeuilleuse Poly-Effeuilleuse

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ProTechni - Sabourain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Polyeffeuilleuse Poly-effeuilleuse Poly-Effeuilleuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ProTechni - Sabourain domicilié(e) 93 Av Victor Hugo - 33440 - Saint Louis de Montferrand - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 717 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ProTechni - Sabourain domicilié(e) 93 Av Victor Hugo - 33440 - Saint Louis de Montferrand - France.

La marque Polyeffeuilleuse Poly-effeuilleuse Poly-Effeuilleuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Polyeffeuilleuse Poly-effeuilleuse Poly-Effeuilleuse est expirée depuis le 22 novembre 2020.

ProTechni - Sabourain a également déposé les autres marques suivantes : Poly-pneumatique Polypneumatique Poly-Pneumatique


ProTechni - Sabourain, SARL - 93 Av Victor Hugo - 33440 - Saint Louis de Montferrand - France - SIREN 401717475


ProTechni - Sabourain - 93 Av Victor Hugo - 33440 - Saint Louis de Montferrand - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.