Marque expirée - Marque en non vigueur

COVER FLAM COUVERTURE D'EXTINCTION
PROTECFLAM SARL

Numéro de dépôt :
3444361
Date de dépôt :
01/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2016
COVER FLAM COUVERTURE D\'EXTINCTION de PROTECFLAM

Présentation de la marque COVER FLAM COUVERTURE D'EXTINCTION

Déposée le 1 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTECFLAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COVER FLAM COUVERTURE D'EXTINCTION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTECFLAM domicilié(e) 11-13 Rue Louis Bréguet,44600 SAINT-NAZAIRE - 44600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 447 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROTECFLAM domicilié(e) 11-13 Rue Louis Bréguet,44600 SAINT-NAZAIRE - 44600 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COVER FLAM COUVERTURE D'EXTINCTION est expirée depuis le 1 août 2016.

PROTECFLAM a également déposé les autres marques suivantes : PROTECFLAM ignifugation des matériaux


PROTECFLAM SARL - 11-13 Rue Louis Bréguet,44600 SAINT-NAZAIRE - 44600 - France - SIREN 418447041


PROTECFLAM - 11-13 Rue Louis Bréguet,44600 SAINT-NAZAIRE - 44600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Inscription le 12 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690771 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12

Compositions extinctrices ;Extincteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.