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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROTEBAT
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SOLBAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLBAT
PROTEBAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92416884
Date de dépôt :
27/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2012

Présentation de la marque SOLBAT

Déposée le 27 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) PROTEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROTEBAT domicilié(e) 11/17 Rue Constantin Pecqueur,95150 TAVERNY (dossier no 2219597) - 95150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 494 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2219597) - 75441 - France.

La marque SOLBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLBAT est expirée depuis le 27 avril 2012.

PROTEBAT a également déposé les autres marques suivantes : SOLPOX , SOLROC , LE GUIDE PROTEBAT , VEPROTAN , SOLTHANNE , PROROC , FLEXOCOL


PROTEBAT, Société Anonyme - 11/17 Rue Constantin Pecqueur,95150 TAVERNY (dossier no 2219597) - 95150 - France - SIREN 312494859


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2219597) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2002 n°2219597 - Publication au BOPI 2002-04-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03

Inscription le 16 juillet 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°350428 - Publication au BOPI 2002-07-16

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405571 - Publication au BOPI 2005-01-10

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Peinture formulée à base de résine synthétique, avec ou sans solvant, destinée à la protection de tous les subjectiles que l'on peut rencontrer dans le Bâtiment et les Travaux Publics.Couleurs, laques, vernis, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuille et en poudre pour peintres et décorateurs

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.