Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCINETTE
PROTEAL S.A, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1363605
Date de dépôt :
16/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/1996

Présentation de la marque DOUCINETTE

Déposée le 16 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) PROTEAL S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROTEAL S.A domicilié(e) route des Salines, 97227 STE ANNE MARTINIQUE. - France.

La marque DOUCINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCINETTE est expirée depuis le 16 juillet 1996.


PROTEAL S.A, Société Anonyme - route des Salines, 97227 STE ANNE MARTINIQUE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

.Substance diététique à usage médical..Farines et préparations faites de céréales..aliments pour bébés

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.