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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTEA FRANCE
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GENSAC SPRINGS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GENSAC SPRINGS
PROTEA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3469446
Date de dépôt :
14/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2026
GENSAC SPRINGS de PROTEA FRANCE

Présentation de la marque GENSAC SPRINGS

Déposée le 14 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTEA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENSAC SPRINGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-03 du 19 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTEA FRANCE domicilié(e) 11 Route des Barbotins - 16130 - GENSAC-LA-PALLUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 069 892 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque GENSAC SPRINGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3469446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENSAC SPRINGS arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.

PROTEA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COPEAUX DE CHÊNE TOASTÉS , COPEAUX TOASTÉS , COPEAUX DE CHÊNE , PROTEA AROMES BOIS DE CHÊNE - OAK WOOD ESSENCE


PROTEA FRANCE, Société par actions simplifiée - 11 Route des Barbotins - 16130 - GENSAC-LA-PALLUE - France - SIREN 451069892


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587266 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2016 n°2634011 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-05

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).