C.T.M.
Présentation de la marque C.T.M.
Déposée le 8 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.T.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C.T.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.T.M. est expirée depuis le 8 août 2009.
PROTAC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 juin 1999 n°2147175 - Publication au BOPI 1999-06-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10