Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTAC OUEST
PROTAC OUEST EURL

Numéro de dépôt :
95586817
Date de dépôt :
01/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2005

Présentation de la marque PROTAC OUEST

Déposée le 1 septembre 1995 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PROTAC OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROTAC OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PROTAC OUEST domicilié(e) ZI Lanjouan - BP 324, 22403 LAMBALLE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 346 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROTAC OUEST EURL Michel ROSE - France.

La marque PROTAC OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586817.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTAC OUEST est expirée depuis le 1 septembre 2005.

PROTAC OUEST a également déposé les autres marques suivantes : Joly PIN Le décor de jardin , ISOLEXEL , ESSENTIEL , NAHUA , Protac Ouest solutions bois pour un avenir durable , PROTAC OUEST SECHAGE USINAGE TRAITEMENT AUTOCLAVE DU BOIS , ESSENTIEL LE BARDAGE SATURE TON BOIS PAR EXCELLENCE EXCELLENCE IN SATURATED WOODEN CLADDING , GREEN COTTAGE , PROTAC


PROTAC OUEST EURL - ZI Lanjouan - BP 324, 22403 LAMBALLE Cedex - France - SIREN 391346228


PROTAC OUEST EURL Michel ROSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Couleurs, vernis, laques préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles pour peintres; décorateurs, imprimeurs et artistes.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigide non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non-métalliques; monuments non métalliques.Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.