" CHAMP DE POMMES " A VOTRE SANTE ! SERVIR FRAIS ! AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE LES VERGERS DE COUSANCELLES

PROT Philippe
PROT, née ENARD Véronique

Présentation de la marque " CHAMP DE POMMES " A VOTRE SANTE ! SERVIR FRAIS ! AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE LES VERGERS DE COUSANCELLES

Déposée le 11 janvier 2000 par PROT Philippe et PROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " CHAMP DE POMMES " A VOTRE SANTE ! SERVIR FRAIS ! AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE LES VERGERS DE COUSANCELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Les déposants sont PROT Philippe, domicilié(e) 55170 COUSANCES LES FORGES - France et PROT, née ENARD Véronique, domicilié(e) 55170 COUSANCES LES FORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROT Philippe - France.

La marque " CHAMP DE POMMES " A VOTRE SANTE ! SERVIR FRAIS ! AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE LES VERGERS DE COUSANCELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001793.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " CHAMP DE POMMES " A VOTRE SANTE ! SERVIR FRAIS ! AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE LES VERGERS DE COUSANCELLES est expirée depuis le 11 janvier 2010.