Déposée le 26 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSYTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROSYTEC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSYTEC domicilié(e) 4 rue Nieuport, B.P. 270,78147 VELIZY CEDEX (dossier no 2356104) - 78147 - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 034 945 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROSYTEC domicilié(e) 4 rue Nieuport, B.P. 270,78147 VELIZY CEDEX (dossier no 2356104) - 78147 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSYTEC SAS - 4 rue Nieuport, B.P. 270,78147 VELIZY CEDEX (dossier no 2356104) - 78147 - France - SIREN 692034945
PROSYTEC - 4 rue Nieuport, B.P. 270,78147 VELIZY CEDEX (dossier no 2356104) - 78147 - France
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2007 n°2356104 - Publication au BOPI 2007-11-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10
Inscription le 1 février 2010 - Changement de dénomination n°514917 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01
Résines, methacrylates méthyle de bitumes, colles, mastics. Peintures polyuréthannes, epoxydiques, polymethacrylates de méthyle, imprégnations, vernis, hydrofuges de surfaces, primaires, détergent, dégraissant. Mastics, profilés extrudés, fons de joints, mousses. Mortiers, mastics, résines, étanchéités liquides, joints, colles, mousses, rubans, profiles, bitumes, membranes d'étanchéité, fond de joint, enduits, isolants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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