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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSYTEC
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PROSYSCAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROSYSCAN
PROSYTEC SAS

Numéro de dépôt :
3524600
Date de dépôt :
13/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2017
PROSYSCAN de PROSYTEC

Présentation de la marque PROSYSCAN

Déposée le 13 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSYTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSYSCAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSYTEC domicilié(e) 4 Nieuport,78147 VELIZY - 78147 - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 034 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROSYTEC domicilié(e) 4 Nieuport,78147 VELIZY - 78147 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSYSCAN est expirée depuis le 13 septembre 2017.

PROSYTEC a également déposé les autres marques suivantes : PROSYFLEX , slim joint , PROSYTEC , PROSYBOND , PROSIV


PROSYTEC SAS - 4 Nieuport,78147 VELIZY - 78147 - France - SIREN 692034945


PROSYTEC - 4 Nieuport,78147 VELIZY - 78147 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.