Marque expirée - Marque en non vigueur

PROSYBOND
PROSYTEC SAS

Numéro de dépôt :
3488085
Date de dépôt :
12/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2017
PROSYBOND de PROSYTEC

Présentation de la marque PROSYBOND

Déposée le 12 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSYTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSYBOND »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSYTEC domicilié(e) 4 rue Nieuport,78147 VELIZY - 78147 - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 034 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROSYTEC domicilié(e) 4 rue Nieuport,78147 VELIZY - 78147 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSYBOND est expirée depuis le 12 mars 2017.

PROSYTEC a également déposé les autres marques suivantes : PROSYFLEX , slim joint , PROSYTEC , PROSIV , PROSYSCAN


PROSYTEC SAS - 4 rue Nieuport,78147 VELIZY - 78147 - France - SIREN 692034945


PROSYTEC - 4 rue Nieuport,78147 VELIZY - 78147 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Inscription le 1 février 2010 - Changement de dénomination n°514917 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Matériaux de construction non métalliques.