Déposée le 31 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Prosytec
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROSIV »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Prosytec domicilié(e) 4 Nieuport,78170 VEILZY VILLACOUBLAY - 78170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Prosytec domicilié(e) 4 Nieuport,78147 VELIZY VILLACOUBLAY - 78147 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Prosytec SAS - 4 Nieuport,78170 VEILZY VILLACOUBLAY - 78170 - France
Prosytec - 4 Nieuport,78147 VELIZY VILLACOUBLAY - 78147 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36
Inscription le 1 février 2010 - Changement de dénomination n°514917 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;Matériaux de construction non métalliques ; verre isolant (construction).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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