Marque expirée - Marque en non vigueur

PROSIV
Prosytec SAS

Numéro de dépôt :
3443949
Date de dépôt :
31/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2016
PROSIV de Prosytec

Présentation de la marque PROSIV

Déposée le 31 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Prosytec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSIV »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Prosytec domicilié(e) 4 Nieuport,78170 VEILZY VILLACOUBLAY - 78170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Prosytec domicilié(e) 4 Nieuport,78147 VELIZY VILLACOUBLAY - 78147 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSIV est expirée depuis le 31 juillet 2016.

Prosytec a également déposé les autres marques suivantes : PROSYFLEX , slim joint , PROSYTEC , PROSYBOND , PROSYSCAN


Prosytec SAS - 4 Nieuport,78170 VEILZY VILLACOUBLAY - 78170 - France


Prosytec - 4 Nieuport,78147 VELIZY VILLACOUBLAY - 78147 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Inscription le 1 février 2010 - Changement de dénomination n°514917 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;Matériaux de construction non métalliques ; verre isolant (construction).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.