Déposée le 28 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PROSYST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSYST domicilié(e) 19, Place Froissart, 59300 VALENCIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 356 813 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ASSE Société PROSYST - France.
La marque SIMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSYST S.A. - 19, Place Froissart, 59300 VALENCIENNES - France - SIREN 334356813
Monsieur ASSE Société PROSYST - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-07
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
. simulateur de machines, de processus industriels, . simulateur de systèmes automatisés, de grafcets, . logiciel pour la mise au point, de tests, de réception des automatismes, la formation des opérateurs de conduite (logiciel enregistré) . formation des opérateurs de conduite et de maintenance.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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