Déposée le 7 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSYST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ODIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSYST domicilié(e) ZAC de TEMPLEMARS, 2 C RUE DE L'EPINOY - 59175 - TEMPLEMARS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROSYST, M. ASSE ABDALLAH domicilié(e) ZAC de TEMPLEMARS, 2 C RUE DE L'EPINOY - 59175 - TEMPLEMARS - France.
La marque ODIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSYST, SAS - ZAC de TEMPLEMARS, 2 C RUE DE L'EPINOY - 59175 - TEMPLEMARS - France
PROSYST, M. ASSE ABDALLAH - ZAC de TEMPLEMARS, 2 C RUE DE L'EPINOY - 59175 - TEMPLEMARS - France
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Inscription le 17 avril 2013 - Retrait partiel n°599156 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17
Logiciels de description d'ilôts ou systèmes automatisés (programmes enregistrés).
Éducation ; formation ; tous les services de la classe 41 ayant pour objet les systemes automatisés.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ; Logiciel de description de systèmes automatisés, modèles et standards d'automatismes, analyses fonctionnelles, aide à l'exploitation et à la conduite ; tous les services de la classe 42 ayant pour objet les systèmes automatisés.
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