Déposée le 1 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PROSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-32 du 7 août 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSYS domicilié(e) Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 894 985 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque PROSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSYS, société par actions simplifiée - Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France - SIREN 344894985
IPSIDE, Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2008 n°2378088 - Publication au BOPI 2008-07-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2018 n°2683474 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-05
Logiciels, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs. Services de maintenance de produits informatiques, installation de matériels informatiques. Formation de personnel. Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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