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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSYS
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PRO/ELEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRO/ELEC
PROSYS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1547191
Date de dépôt :
21/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2019

Présentation de la marque PRO/ELEC

Déposée le 21 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRO/ELEC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSYS domicilié(e) 23, rue du Capitaine Ferber,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2400180) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 894 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2400180) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRO/ELEC est expirée depuis le 21 août 2019.

PROSYS a également déposé les autres marques suivantes : e-prosys.net , PRO/SCHEMA , BUILDOW , mezzoteam , PRO/PLAN , PRO/G , prosys-online.com , e-prosys.com , e-prosys.org , prosysonline.com


PROSYS Société par actions simplifiée - 23, rue du Capitaine Ferber,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2400180) - 92130 - France - SIREN 344894985


SCHMIT CHRETIEN SNC - 16 rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2400180) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2009 n°2400180 - Publication au BOPI 2009-03-02

Renouvellement sans limitation n°2164685 - Publication au BOPI 2000-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 16 mars 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°297163 - Publication au BOPI 2000-03-16

Inscription le 22 février 2000 - Demande de relevé de déchéance n°295833 - Publication au BOPI 2000-02-22

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques