Déposée le 23 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « mezzoteam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-13 du 31 mars 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSYS domicilié(e) ANTHONY PARC 2, 10 place du Général de Gaulle, BP 20156 - 92186 - ANTONY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 894 985 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE PARIS, Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque mezzoteam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3412158.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSYS, Société par actions simplifiée - ANTHONY PARC 2, 10 place du Général de Gaulle, BP 20156 - 92186 - ANTONY Cedex - France - SIREN 344894985
IPSIDE PARIS, Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498381 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Renouvellement sans limitation le 25 février 2016 n°2611200 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-25
Logiciels (programmes enregistrés), didacticiels et programmes d'ordinateurs, à savoir logiciels, didacticiels et programme d'ordinateurs destinés aux métiers de la construction ; bases de données électroniques ; tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations ; appareils et instruments pour le traitement des informations ; tous ces produits dans le domaine de l'informatique en relation avec une plateforme sécurisée de travail collaboratif (gestion électronique de documents) notamment dans le domaine de l'immobilier, la construction et la gestion.
Gestion de fichiers informatiques dans le domaine de l'informatique en relation avec une plateforme sécurisée de travail collaboratif (gestion électronique de documents) notamment dans le domaine de l'immobilier, la construction et la gestion. Ce service ne concerne pas le secteur du transport.
Services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'information techniques spécialisées par voie télématique ; tous ces services dans le domaine de l'informatique en relation avec une plateforme sécurisée de travail collaboratif (gestion électronique de documents) notamment dans le domaine de l'immobilier, la construction et la gestion.
Services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; consultations, expertises et conseils techniques en matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateurs et dans le domaine de l'informatique ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web) ; service d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; conception et développement de cartes à puces ; informations en matière informatique ; travaux d'ingénieur ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir services de bureau d'études et d'audit dans les domaines de l'implantation de systèmes informatisés et de la création et du développements de programmes d'ordinateurs, de sites informatisés, de cartes à puces ; services de tests, d'essais et d'évaluations techniques de produits et de services dans le domaine de l'informatique ; service de conception de programmation, d'installation, de gestion et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; tous ces services dans le domaine de l'informatique en relation avec une plateforme sécurisée de travail collaboratif (gestion électronique de documents) notamment dans le domaine de l'immobilier, la construction et la gestion.
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