Marque renouvelée - Marque en non vigueur

e-prosys.com
PROSYS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3030148
Date de dépôt :
18/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2020

Présentation de la marque e-prosys.com

Déposée le 18 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « e-prosys.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSYS domicilié(e) 23, rue du Capitaine Ferber - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 894 985 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque e-prosys.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque e-prosys.com est expirée depuis le 18 mai 2020.

PROSYS a également déposé les autres marques suivantes : e-prosys.net , PRO/SCHEMA , BUILDOW , mezzoteam , PRO/ELEC , PRO/PLAN , PRO/G , prosys-online.com , e-prosys.org , prosysonline.com


PROSYS, Société par actions simplifiée - 23, rue du Capitaine Ferber - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 344894985


SCHMIT CHRETIEN, SNC - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2009 n°2424920 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leur affaire. Télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.