Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO/INSTRUM
PROSYS (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
1547184
Date de dépôt :
21/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/1999

Présentation de la marque PRO/INSTRUM

Déposée le 21 août 1989 par PROSYS (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRO/INSTRUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROSYS (S.N.C.), domicilié(e) 20 rue du Chateau des Rentiers, 75013 PARIS - France.

La marque PRO/INSTRUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO/INSTRUM est expirée depuis le 21 août 1999.

PROSYS (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : PRO/PLOMB , PRO/INDUS , PRO/A&M , PRO/CLIM , PRO/STRU


PROSYS (S.N.C.) - 20 rue du Chateau des Rentiers, 75013 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques