Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE
/
SETIROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SETIROL
PROSYN POLYANE SOciété anonyme

Numéro de dépôt :
1563923
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/1999

Présentation de la marque SETIROL

Déposée le 1 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SETIROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE domicilié(e) Z.I. du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN MAUREAU - France.

La marque SETIROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETIROL est expirée depuis le 1 décembre 1999.

PROSYN POLYANE a également déposé les autres marques suivantes : PROSYN POLYANE INDUSTRIE , BATIPOLYANE , ISOCHANTIER , COMODINE , HORTITHERMIE , VENTIGAINE , ARMAKO , BIOSTINE , HANDINETTE , POLYARENE


PROSYN POLYANE SOciété anonyme - Z.I. du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND - France


CABINET GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Feuilles de matières plastiques, articles en matières plastiques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.