PROSYN POLYANE S.A., Société Anonyme de nationalité française, ayant son siège social à : Z.I. du Clos Marquet, 42400 Saint-Chamond.
Numéro de dépôt :
1265736
Date de dépôt :
19/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/1994
Présentation de la marque PROSYN POLYANE INDUSTRIE
Déposée le 19 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROSYN POLYANE INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.
La marque PROSYN POLYANE INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSYN POLYANE S.A., Société Anonyme de nationalité française, ayant son siège social à : Z.I. du Clos Marquet, 42400 Saint-Chamond. - France
BUGNION ASSOCIES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35
Emballages en papier, carton;matières plastiques généralement sous forme de films destinés à l'emballage l'isolation, la protection; emballages en matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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