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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE
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poubelette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

poubelette
PROSYN POLYANE s.a., Z.I. du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND.

Numéro de dépôt :
1323879
Date de dépôt :
20/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/1995

Présentation de la marque poubelette

Déposée le 20 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « poubelette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - - France.

La marque poubelette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque poubelette est expirée depuis le 20 septembre 1995.

PROSYN POLYANE a également déposé les autres marques suivantes : PROSYN POLYANE INDUSTRIE , BATIPOLYANE , ISOCHANTIER , COMODINE , HORTITHERMIE , VENTIGAINE , ARMAKO , BIOSTINE , HANDINETTE , POLYARENE


PROSYN POLYANE s.a., Z.I. du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND. - France


IDEAMARQUES - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Inscription le 22 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155274 - Publication au BOPI 1993-02-22

Inscription le 16 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151636 - Publication au BOPI 1992-11-16

Sachets en polyéthylène pour poubelles en général.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.