Déposée le 10 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MINI POUBELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE domicilié(e) Zone Industrielle du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN MAUREAU - France.
La marque MINI POUBELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSYN POLYANE Société anonyme - Zone Industrielle du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND - France
CABINET GERMAIN MAUREAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Inscription le 23 septembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°163387 - Publication au BOPI 1993-09-23
Inscription le 22 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155274 - Publication au BOPI 1993-02-22
Inscription le 2 décembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°152353 - Publication au BOPI 1992-12-02
Des sacs plastiques doublures de petites poubelles de salles de bains ou de vide-ordures de 5 à 10 litres
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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