Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PROSYN POLYANE s.a., Zone Industrielle du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND -

Numéro de dépôt :
1297485
Date de dépôt :
30/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1995
Marque figurative de PROSYN POLYANE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297485.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 janvier 1995.

PROSYN POLYANE a également déposé les autres marques suivantes : PROSYN POLYANE INDUSTRIE , BATIPOLYANE , ISOCHANTIER , COMODINE , HORTITHERMIE , VENTIGAINE , ARMAKO , BIOSTINE , HANDINETTE , POLYARENE


PROSYN POLYANE s.a., Zone Industrielle du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND - - France


IDEAMARQUES - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Matières plastiques mi-ouvrées sous forme de feuilles, plaques et baguettes pour tous usages en agriculture, horticulture et sylviculture;films en matière plastique pour le paillage, le forçage, l'ensilage, pour l'étanchéité des bassins, réservoirs et canaux pour l'irrigation et/ou l'aquaculture;structures de matière plastique sous forme ajourée et articles réalisés en ces matériaux, notamment palissades, grillages, canisses, pare-soleil, brise-vent, brise-vue et tous dispositifs pour l'aménagement des cultures, des jardins, tonnelles et terrasses;matières servant à calfeutrer, étouper et isoler;tuyaux flexibles.Constructions transportables;serres et leurs chassis;bâtiments d'élevage.Cordes, ficelles, filets, tentes, voiles, housses, bâches, en matière plastique. Services rendus par des ingénieurs, techniciens et experts en agriculture : location de matériel pour exploitations agricoles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.