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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE
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INFRACEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFRACEL
PROSYN POLYANE, s.a., Z.I. du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND.

Numéro de dépôt :
1329135
Date de dépôt :
31/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1995

Présentation de la marque INFRACEL

Déposée le 31 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INFRACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - - France.

La marque INFRACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFRACEL est expirée depuis le 31 octobre 1995.

PROSYN POLYANE a également déposé les autres marques suivantes : PROSYN POLYANE INDUSTRIE , BATIPOLYANE , ISOCHANTIER , COMODINE , HORTITHERMIE , VENTIGAINE , ARMAKO , BIOSTINE , HANDINETTE , POLYARENE


PROSYN POLYANE, s.a., Z.I. du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND. - France


IDEAMARQUES - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Feuilles et films de matière plastique et plus spécialement pour des usages agricoles;saches; bâches.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.