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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE
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HORTITHERMIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTITHERMIE
Société Anonyme PROSYN POLYANE, dont le siège est à : Z.I. Du Clos Marquet, 42408 Saint-Chamond, de nationalité française

Numéro de dépôt :
1294836
Date de dépôt :
18/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1994

Présentation de la marque HORTITHERMIE

Déposée le 18 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORTITHERMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque HORTITHERMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTITHERMIE est expirée depuis le 18 juillet 1994.

PROSYN POLYANE a également déposé les autres marques suivantes : PROSYN POLYANE INDUSTRIE , BATIPOLYANE , ISOCHANTIER , COMODINE , VENTIGAINE , ARMAKO , BIOSTINE , HANDINETTE , POLYARENE , MAISOL


Société Anonyme PROSYN POLYANE, dont le siège est à : Z.I. Du Clos Marquet, 42408 Saint-Chamond, de nationalité française - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Appareil et installation de chauffage, ventilation, conditionnement d'air, régulation thermique, appareils thermiques pour serres horticoles et maraîchères;matériau en matière plastique sous forme de feuille, plaque, film; matière servant à calfeutrer, à étouper et à isoler.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.